Tourisme, sécurité sanitaire, construction parasismique… l’ordre du jour du prochain Conseil de gouvernement

Le Conseil du gouvernement réuni le 1er février 2024. (Crédit: DR)

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé de la ministre du Tourisme, de l'Artisanat et de l'Économie sociale et solidaire autour du bilan touristique de la période estivale, ajoute la même source.

Lors de cette réunion, le Conseil examinera également un projet de loi modifiant et complétant la loi fixant des dispositions particulières relatives au régime d'assurance maladie obligatoire de base, relève-t-on.

Par la suite, le Conseil examinera trois projets de décrets, dont le premier concerne la qualité et la sécurité sanitaire des sauces commercialisées. Le deuxième texte, quant à lui,  modifie et complète le décret approuvant le règlement de construction parasismique (R.P.S 2000) applicable aux bâtiments fixant les règles parasismiques et instituant le Comité national du génie parasismique.

Le troisième texte législatif à l'ordre du jour de ce Conseil de gouvernement porte à son tour sur les règles de construction parasismique. Il s'agit d'un projet de décret complétant le décret approuvant le règlement de construction parasismique applicable aux bâtiments en terre et instituant le Comité national du génie parasismique des bâtiments en terre, poursuit le communiqué.

Le Conseil conclura ses travaux par l'examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.

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